TLDRLegal aims to end the legal mess around open source software licensing. We help independent programmers and businesses comply with open source licenses using our automated license management system and open summaries and compliance guides to the public.

Jean Giono avait renoncé à ses droits d'auteur sur sa nouvelle « L’Homme qui plantait des arbres». Mais certains éditeurs ont essayé de s'attribuer ces droits. Si Giono avait pu la publier sous licence libre, ça aurait simplifié les choses.

Libre Accès a pour objet de sensibiliser le plus grand nombre aux enjeux de l’art libre et de défendre les droits de ses amateurs et auteurs.

La licence CC0 permet au titulaire des droits de renoncer au maximum à ceux-ci dans la limite des lois applicables, afin de placer son œuvre au plus près du domaine public.

Scrutinising the Microsoft WSPP Development Agreements

L'association Veni, Vidi, Libri a pour objectif de promouvoir les licences libres ainsi que de faciliter le passage de créations sous licence libre.

Ce site s'adresse

• Aux auteurs qui se demandent quelle licence choisir pour leur création ;
• Aux auteurs qui ne connaissent pas le logiciel libre et les licences libres ;
• Aux utilisateurs de créations libres comme propriétaires ;
• À tout ceux qui veulent en savoir plus sur les licences libres ;
• À tout le monde.

"Les droits intellectuels ont pris une importance croissante ces dernières années, au point de devenir un enjeu majeur dans notre monde numérique. Face à la marchandisation à outrance et à la perte de sens des mécanismes juridiques des droits intellectuels, les auteurs ont créé des formes de résistance. L’objectif étant généralement de permettre une diffusion sans entrave des œuvres en usant d’une astuce juridique – la licence – et d’un concept philosophique – le copyleft."

Le Creative Commons est une organisation à but non lucratif dont le but est de proposer une solution alternative légale aux personnes souhaitant libérer leurs œuvres des droits de propriété intellectuelle standards de leur pays, jugés trop restrictifs. L'organisation a créé plusieurs licences, connues sous le nom de licences Creative Commons. Ces licences, selon leur choix, restreignent seulement quelques droits des travaux, le droit d'auteur étant plus restrictif.